Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • html
  • html
Prévisions météo : Ensoleillé
22 °C, Ensoleillé
Vent: N de 8 km/h
Humidité: 78%
  • Auj
    Prévisions météo : Globalement Ensoleillé
    22/30 °C
  • Lun
    Prévisions météo : Risque de Pluie
    17/28 °C
  • Mar
    Prévisions météo : Globalement Ensoleillé
    18/29 °C
  • Mer
    Prévisions météo : Ensoleillé
    16/27 °C
www.jonquieres34.fr
www.jonquieres34.fr
  • Vie municipale
    • Le mot du maire
    • Le Conseil Municipal
    • Commissions municipales
    • Comptes rendus du conseil municipal
    • Tarifs municipaux
    • Plan local d'urbanisme
    • Document d'information communal sur les risques majeurs
    • Actualités
  • Services publics
    • Services publics communaux
    • Démarches administratives
    • Télé-procédures
    • Services intercommunaux et de santé
  • Economie locale
    • Caves coopératives
    • Caves particulières et domaines viticoles
    • Chambres d'hôtes et gîtes
    • Artisans et entreprises
    • Commerces de proximité
    • Economie locale
  • Tourisme, Loisirs & Associations
    • Présentation du village
    • Patrimoine
    • Equipements publics
    • Associations
  • Contact

J'en tiens deux mille

Menu
  • Vie municipale
    • Le mot du maire
    • Le Conseil Municipal
    • Commissions municipales
    • Comptes rendus du conseil municipal
    • Tarifs municipaux
    • Plan local d'urbanisme
    • Document d'information communal sur les risques majeurs
    • Actualités
  • Services publics
    • Services publics communaux
    • Démarches administratives
    • Télé-procédures
    • Services intercommunaux et de santé
  • Economie locale
    • Caves coopératives
    • Caves particulières et domaines viticoles
    • Chambres d'hôtes et gîtes
    • Artisans et entreprises
    • Commerces de proximité
    • Economie locale
  • Tourisme, Loisirs & Associations
    • Présentation du village
    • Patrimoine
    • Equipements publics
    • Associations
  • Contact
  1. Professionnels
  2. Secteurs d'activité
  3. Arts et culture

Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

  • Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture

Heures d'ouverture au public

A COMPTER DU 01.04.2025

LUNDI : 14h-17h

MARDI : FERMEE AU PUBLIC

MERCREDI : 14h-17h

JEUDI : 09h-12h

VENDREDI : 14h-17h

Mairie de Jonquières

Rue de la Meule    
34725 JONQUIERES
04 67 96 60 08

jonquieres34.mairie@wanadoo.fr

NOUS CONTACTER

Mentions Légales


Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser